Nouveaux aliments et ingrédients alimentaires (novel food)

Les novel food sont des aliments ou ingrédients alimentaires qui n’étaient pas consommés dans la Communauté européenne avant 1997. Ils peuvent être d’origine végétale, animale, issus de la recherche scientifique et technologique, mais aussi de traditions ou de cultures alimentaires de pays tiers.

Les novel food sont des aliments ou des ingrédients dont la consommation était inexistante dans les pays de l’Union européenne avant le 15 mai 1997.
Ils doivent de plus présenter une ou plusieurs des caractéristiques suivantes :

• présenter une structure moléculaire primaire nouvelle ou délibérément modifiée ;
• être composés de microorganismes, de champignons ou d’algues ou être isolés à partir de ceux-ci ;
• être composés de végétaux ou être isolés à partir de végétaux ou d’animaux (à l’exception des pratiques de multiplication ou de reproduction traditionnelles et dont les antécédents sont sûrs) ;
• résulter d’un procédé de production qui n’est pas couramment utilisé (lorsque ce procédé entraîne des modifications significatives de leur valeur nutritive, de leur métabolisme ou de leur teneur en substances indésirables).

Les novel food sont définis dans le règlement européen CE n°258/97, qui est actuellement en cours de révision.
Ce règlement n’est pas applicable aux additifs alimentaires, aux arômes et aux solvants d’extraction.

Parmi la grande diversité d’ingrédients ou d’aliments concernés par cette réglementation, on peut citer l’extrait d’écorce de magnolia, la gamma-cyclodextrine, la gomme de guar, le jus de noni, la pulpe déshydratée de fruit de baobab …

La mise sur le marché européen des novel food repose sur un système d’autorisation préalable, avec un examen national par les autorités sanitaires des États membres et un arbitrage éventuel au niveau communautaire, après avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA).

L’objectif de ce dispositif est d’assurer la sécurité du consommateur au regard :

• de la toxicité potentielle du produit
• des éventuels déséquilibres nutritionnels induits par son introduction dans le régime alimentaire global.

La demande de mise sur le marché est déposée par l’industriel auprès d’un État membre. Cet État membre est chargé par la Commission européenne d’un rapport d’évaluation initiale. Les autres États membres transmettent leurs remarques sous forme d’un rapport d’évaluation secondaire. La Commission européenne prend une décision finale, après avoir éventuellement consulté l’EFSA.
Si cette décision est favorable à la mise sur le marché du novel food, le produit peut être commercialisé sur l’ensemble du marché européen. L’autorisation est donnée pour le produit évalué : toute utilisation de ce même ingrédient dans une autre matrice alimentaire doit faire l’objet d’une nouvelle évaluation.

L’Anses est l’organisme compétent pour réaliser les évaluations initiales et secondaires pour la France, à la demande de la DGCCRF (Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes).

Un Etat membre peut, transitoirement, sur la base d’une réévaluation ou à partir de nouvelles données, restreindre ou suspendre la commercialisation du novel food sur son territoire, s’il a des raisons d’estimer que sa consommation présente des risques. Ces mesures sont notifiées à la Commission européenne, qui consulte l’EFSA et peut, in fine, valider ou non la restriction de commercialisation.